« Il brame ! » s’exclame le voisin. « Non, il Brahms » répondit la mère de Johannes.

Bruit admissible vs. Bruit excessif

Il n’y a pas de seuil qui définit un bruit excessif dans la loi. Quand on est exposé aux bruits, on se réfère donc aux coutumes : est-ce un bruit pas admis selon l’usage général ?

De manière générale, certains bruits peuvent être considérés comme normaux durant la journée, tandis qu’ils seraient qualifiés d’abusifs durant la nuit ou les dimanches et jours fériés. Afin de garantir la quiétude des voisins, voici les règles à suivre :

• Chacun se doit d’éviter les bruits excessifs qui peuvent incommoder les voisins de 22 heures à 7 heures
• Chacun est tenu de prendre toutes précautions utiles pour éviter de troubler la tranquillité et le repos d’autrui.

La table ci-après donne un aperçu des bruits, acceptables ou pas :

Téléchargez l’affiche bruit de voisinage dans les immeubles et mettez la dans le couloir d‘entrée de votre immeuble !

Il n’est pas nécessaire de mesurer les décibels pour constater un bruit excessif contraire aux coutumes.

Que dit la loi, les règles et usages locatifs ?

Comme le dit l’adage «ma liberté s’arrête là où commence celle de mon voisin ». Et pour ceux qui cherchent une référence juridique, on parle du principe de diligence qui est défini dans le droit du bail art. 257f al. 2 CO.

L’art. 257f CO al. 2 : s’il s’agit d’un immeuble, il (le locataire) est tenu d’avoir pour les personnes habitant la maison et les voisins les égards qui leur sont dus.

Les nuisances sonores ne sont pas traitées par le droit du bail. Il s’agit ici d’une situation de cohabitation avec le voisinage, réglée usuellement d’après la coutume de la région ou à travers un règlement de maison.

En règle générale, les règlements communaux prévoient que les nuisances sonores, y compris la musique, sont interdites entre 22h et 6h, ainsi que de 12h à 13h et les dimanches et jours fériés. Il arrive fréquemment que la pause nocturne pour ce qui est des musiciens, commence déjà à 20h.

Le contrat de location et règlement intérieur ne peuvent pas interdire totalement la pratique d’instruments ou l’écoute de musique (à fort volume sonore) par exemple. En revanche, ils peuvent prévoir de démarrer le silence nocturne plus tôt que ce qui est défini dans le règlement de police ou de préciser une durée maximale.

Un affichage dans l’immeuble rappelant les règles de bon voisinage peut prévenir les débordements pour cause de méconnaissance. L’affiche bruit de voisinage dans les immeubles est à votre disposition.

Outils pour résoudre les conflits

Bon sens et tolérance ! Quand il y a un problème, la première étape dans tous les cas est de tenter de régler le problème à l’amiable. Très souvent, une conciliation à l’amiable est suffisante pour solutionner ce type de situation car les personnes ne sont pas forcément conscientes d’outrepasser leurs droits.

Voisinage et locataires

Les problèmes de bruit entre voisins sont souvent dus à un manque de connaissance, à des malentendus ou bien à des non-dits. Donc en cas de litige entre voisins :

• Discutez entre vous de ce qui vous gêne le plus vite possible et essayez de trouver une solution ;
• Si après plusieurs discussions rien ne change, vous pouvez contacter la police locale pour une intervention ;
• Si les troubles persistent, vous pouvez demander l’intervention du propriétaire à travers une lettre signée par tous les plaignants. Le bailleur peut entamer des démarches qui peuvent aller jusqu’à la résiliation du bail du locataire qui ne respecte pas ses obligations ;
• S’il n’y a pas d’amélioration malgré les appels sur des nuisances fondées, les locataires lésés peuvent demander une réduction proportionnelle de loyer, à condition qu’un certain nombre de conditions soient remplies ;
• Finalement, adressez-vous à l’autorité de conciliation compétente (conciliation)

Propriétaire

Lorsqu’un locataire est coupable de nuisances sonores, il ne respecte pas son devoir de diligence. En tant que bailleur, il convient d’essayer de régler ce problème à l’amiable. En premier lieu, une discussion ou médiation peut être tentée.

Si cela ne suffit pas, il convient de procéder à une mise en demeure du fauteur de troubles qui peut aller, en dernier recours, jusqu’à une résiliation extraordinaire de son bail.